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Accord de placement

ACCORD DE PLACEMENT AU PAIR D’UN STAGIAIRE AIDE FAMILIALE


Le présent accord, pour un placement au pair, est conclu entre « l’hôte » ci-après désigné:
M. ou Mme…………………………………
Domiciliée à ………………………………
Rue …………………………………..
et « la personne au pair » ci-après désignée:
NOM:
né(e) le (1):
à:
de nationalité:
domicilié(e) à :

1.Conditions générales
La personne au pair sera reçue dans la famille de l’hôte, pour une durée de 12 mois (3) dans les conditions précisées ci-après. Durant la période envisagée, il sera laissé à la personne au pair la possibilité de perfectionner ses connaissances, notamment linguistiques en langue française, et d’accroître sa culture générale.
Le présent accord prend effet le……………………………………….

2. Obligations de l’hôte
L’hôte s’engage à accueillir la personne au pair dans sa famille et à la faire participer à la vie familiale courante; à cet égard, il fait les déclarations suivantes dont la personne au pair prend acte.
Sa famille se compose de . personnes
Dont…….adultes
…….garcons, âgés de …..
…….filles, âgées de …..

Sa famille habite dans une maison individuelle / un appartement
qui comporte . pièces y compris .. salles de bains, située à … mètres d’un centre commercial, et à ……km d’un établissement d’enseignement où il existe des cours appropriés de français.
Profession de l’hôte: …………….
Profession du conjoint de l’hôte: ……….
Il emploie à son foyer, le personnel de maison suivant : …………….
La langue normalement employée est le français.
L’hôte procurera à la personne au pair la nourriture et le logement; il mettra à sa disposition une chambre convenable individuelle.
En outre, l’hôte versera à la personne au pair, chaque mois, la somme de ….. à titre d’argent de poche.
L’emploi du temps sera aménagé de façon à permettre à la personne au pair de suivre des cours et de parfaire sa culture et ses connaissances linguistiques.
La personne au pair bénéficiera de…jour(s) de repos par semaine et de toutes facilités pour l’exercice de son culte.
L’hôte s’engage à affilier la personne au pair au régime de sécurité sociale qui garantira les prestations de maladie, maternité et accident du travail.
Les primes s’élèvent à environ …… par mois. Elles seront intégralement prises en charge par l’hôte.
En cas de maladie de la personne au pair, l’hôte continuera à lui assurer le logement et la nourriture et lui garantira tous les soins appropriés jusqu’à ce que les arrangements nécessaires aient pu être pris.
Obligations de la personne au pair
La personne au pair s’engage à participer aux tâches familiales courantes en fournissant les prestations suivantes ……. durant …… heures par jour:
………………………………………………………………………..
La personne au pair s’engage à remplir les formalités nécessaires pour que l’hôte puisse s’acquitter de l’obligation définie au paragraphe 2.6 du présent accord.
La personne au pair s’engage à produire sans délai le certificat médical visé à l’article 5 de l’Accord européen sur le placement au pair
Dispositions diverses
En cas de faute lourde de l’une des parties, l’autre partie pourra immédiatement mettre fin au présent accord. Chacune des parties pourra également y mettre fin immédiatement lorsque des circonstances graves l’exigeront.
Les parties sont aussi convenues de ce qui suit: …………………………………
Le présent accord est établi en trois exemplaires dont:
– un sera conservé par l’hôte;
– un sera conservé par la personne au pair;
– un sera déposé auprès de la direction départementale du travail.

Fait à………………………………………………., le……………………………….
Signature de la personne au pair: signature de l’hôte:
Visa de la direction
départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

 

 

(1) La personne au pair ne sera pas âgée de moins de 17 ans, ni de plus de 30 ans. Toutefois, à titre exceptionnel et sur demande justifiée, des dérogations peuvent être accordées en ce qui concerne la limite d’âge supérieure.
(2) Si le dernier lieu de résidence diffère du lieu de domicile permanent, veuillez indiquer les 2 adresses.
(3) La durée initiale ne dépassera pas une année; elle pourra cependant être prolongée de manière à permettre un séjour de dix-huit mois au maximum.
(4) Le présent accord devrait être conclu de préférence avant que la personne n’ait quitté le pays où elle résidait et au plus tard durant la première semaine de l’accueil.
(5) La personne au pair doit disposer au minimum d’une journée complète de repos par semaine, dont au moins un dimanche par mois.
(6) Enumérer de façon précise les occupations pour lesquelles seront utilisés les services de la personne au pair.
(7) Le temps effectivement consacré à ces prestations n’excédera pas en principe, une durée de cinq heures par jour.
(8) Le certificat médical dont la personne au pair doit être munie, doit avoir été établi moins de trois mois avant le placement et doit indiquer son état de santé général

Ce que doit contenir le dossier de la jeune fille

– Un dossier de l’agence (fiche d’inscription) comportant :

                    – votre nom, prénom, date et lieu de naissance, nationalité, adresse, profession, numéro de téléphone, e-mail, numéro de votre passeport, profession des parents, age des frères et soeurs, religion.
Questions habituelles :
– Accepteriez-vous une famille de religion différente de la votre ?
– Vous êtes-vous déjà occupé de bébé ?
– Accepteriez-vous de vous occuper d’un bébé ?
– Quelle est votre expérience avec les enfants ?
– Quelles activités ménagères vous sont familières ?
– Quelles langues parlez-vous ?
– Accepteriez-vous une famille vivant en ville, en banlieue, dans une petite ville, à la campagne ?
– Accepteriez-vous une famille monoparentale ?
– Savez-vous nager ?
– Avez vous le permis de conduire ?
– Fumez-vous ?- Souffrez vous d’allergie ?
– Etes vous végétarienne ?

– Une photocopie du passeport

– Une lettre pour la famille d’accueil

– Un certificat médical

– Une photocopie du baccalauréat + traduction assermentée

– Un ensemble de photos (souriante avec des enfants)

– Des références

Les démarches administratives

 

Le nom officiel de jeune fille au pair est STAGIAIRE AIDE FAMILIALE

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Une fois que vous avez choisi votre jeune-fille au pair. Vous entrez en contact avec elle. N’hésitez pas à lui poser toutes les questions possibles. Si elle aussi est d’accord pour venir chez vous, il faut faire le nécessaire pour qu’elle obtienne son visa. Pour cela :

 

1 – tout d’abord entrer en contact avec l’agence de placement si vous avez la moindre question ou doute.

 

2 – demander à la DDTE (Direction Départementale du Travail et de l’Emploi) plusieurs exemplaires (4) d’accord de placement. Pour Paris, contacter Monsieur Racine. Il faut les remplir, les envoyer puis les transmettre à la jeune fille pour qu’elle puisse obtenir son visa (si elle vient d’un pays hors CEE). Certaines agences peuvent vous les fournir aussi.

 

3 – parallèlement il faut procéder à une pré-inscription à un cours de langue. Cela va vous coûter environ 80 euros. L’école vous fournira 2 attestations de pré-inscription (un original et un duplicata)

 

4 – Envoyer les accords de placements à la jeune-fille au pair pour qu’elle les signe. Elle vous les renvoie ensuite.

 

5 – Quand la jeune-fille vous a renvoyé les accords de placements signés. Vous déposez à la DDTE :
– les 4 exemplaires d’accord de placement remplis par les deux parties (vous et la jeune-fille)
– une attestation de pré-inscription à l’école de langue
– la copie du diplome de la jeune-fille et sa traduction certifiée conforme.
– la copie de son passeport
– un certificat médical récent (datant de moins de 3 mois)
– un justificatif de la qualité d’étudiant dans le pays d’origine
.

 

La DDTE vise les accords et vous en retourne 3 : vous pouvez également retourner les papiers par la poste (le délai étant un peu plus long).

 

6 – Vous adressez 2 formulaires d’accords de placement et la seconde attestion de pré-inscription directement à la jeune-fille.

 

7 – Munie de ces documents, elle se présente au Consulat de France de son pays pour obtenir un visa long séjour. Vous pouvez alors décider avec elle d’une date d’arrivée.

 

8 – A son arrivée en France, la jeune fille sollicitera un titre de séjour étudiant-élève à la préfecture de police de votre lieu de résidence.

 

9 – Munie de :
– son titre de séjour étudiant
– 2 accords de placement (le sien et le vôtre)
– l’inscription définitive au cours de français,
la jeune-fille obtiendra une autorisation provisoire de travail auprès du service de main d’oeuvre étrangère compétent.

 

– une déclaration auprès des services de l’URSSAF doit etre faite dans les huit jours qui suivent l’arrivée de la jeune-fille.

 

– une déclaration aussi ‘auprès de la SÉCURITÉ SOCIALE. Les cotisations pour ces deux organismes sont à la charge de la famille d’accueil et ne sont malheureusement pas déductibles des impôts. Ce qui
n’empêche pas certaines familles de recevoir encore des attestations de l’URSSAF leur
disant qu’elles y ont droit.

Il est recommandé d’élargir l’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE de la famille au jeune  » au pair « . Vous pouvez aussi prendre une assurance indépendante, dont les coordonnées peuvent vous être fournies par l’organisme par lequel vous passez. Ces assurances offrent même plusieurs formules, en fonction de vos besoins.

 

– il faut également se renseigner pour l’école car une attestation d’inscription est nécessaire pour l’obtention du visa da la jeune fille.

Sur les sites des Services Publics, on trouve :

Le jeune homme ou la jeune fille au pair doit remplir les conditions suivantes :

  • avoir entre 18 ans et 28 ans,
  • être célibataire et sans enfant,
  • avoir déjà des notions de la langue étudiée,
  • être ressortissant de l’Union européenne,
  • avoir l’habitude de s’occuper d’enfants.

Un accord écrit entre la personne travaillant au pair et la famille d’accueil précise les droits et devoirs respectifs de la personne travaillant au pair et de la famille d’accueil.

Un accord du Conseil de l’Europe précise les règles applicables si le jeune travaille au Danemark, en Espagne, en France, en Italie ou en Norvège.

Pour les autres pays il existe des accords avec la France qui régiront les termes du contrat.

Un exemplaire de cet accord est déposé auprès de l’autorité compétente du pays d’accueil ou de l’organisme qu’elle désigne.

Informations générales sur le système par le service public français

Accord de placement  à imprimer ou lien vers le formulaire du du Service Public 

Accord européen sur le placement au pair

Questions à poser à la jeune fille

Pourquoi voulez vous venir dans notre pays ?

Avez vous déja vécu seule ?

Avez vous un régime alimentaire particulier (vegetarien par exemple)

Est ce que la religion a de l’importance pour vous ?

Si la fille vient d’un pays chaud, n’avez vous pas peur de déprimer dans le froid ?

Fumez vous ?

Avez vous déjà des amis chez nous

Avez-vous déjà vécu loin de votre famille ?

Quelle est votre expérience avec les enfants ?

Avez-vous un brevet de secourisme ?

Exemple de lettre destinée à la jeune fille

 

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1) présentation de la famille, parents et enfants (âge, prénom…)

2) présentation du logement et du mode de vie de la famille

3) attentes de la famille vis-à-vis du futur  » au pair  » ; description rapide de ce qui lui sera demandé

4) donner la possibilité de créer un contact avant l’arrivée, par lettre, e-mail, ou téléphone

5) et ne pas oublier de joindre quelques photos

Quelques agences

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Les agences offrent un service payant : en échange du versement d’une cotisation, dont le montant varie, elles établissent des dossiers très complets sur les candidats au pair. Dans ces dossiers vous aurez des éléments précis concernant le jeune (bilan médical, niveau d’études, expériences…), qui seront un premier contact.
Les agences vous permettent aussi d’entrer en relation avec ces candidats au pair . Elles sont votre premier interlocuteur dans la recherche d’un au pair, et pendant le séjour de celui-ci. Ainsi, elles peuvent aussi avoir le rôle de médiateur en cas de souci. Enfin, elles vous garantissent un remplacement si le problème entre le jeune au pair et vous rend cet échange culturel impossible à terme.


Afin de vous garantir un maximum de sécurité et de confiance dans le recrutement de votre au pair, vous pouvez vous adresser à un certain nombre d’agences agréés par l’UFAAP . L’UFAAP (Union Française des Associations Au pair)a établi une charte de qualité, afin de protéger la qualité des échanges dans le cadre d’un emploi  » au pair « . Son rôle en France est aujourd’hui essentiel pour l’évolution législative et la défense de ce type d’échange culturel.

Agences reconnues par l’UFAAP donc nos préférées 

Où trouver une jeune fille au pair

Les moyens pour trouver une jeune fille au pair sont nombreux :

1) les agences de placement : Il existe un grand nombre d’agences de placement permettant le recrutement de jeunes filles au pair. Ces agences se spécialisent le plus souvent en fonction de nationalité d’origine (Europe de l’Est, Europe du Sud, Angleterre, Etats-Unis, ex-pays de l’Est, Allemagne…). Ces organismes, situés en France, sont en contact avec des organismes équivalents étrangers, auxquels s’adressent les jeunes gens candidats pour être  » au pair « . Ces agences ont quelques fois l’inconvénients de ne vous proposer que 2 ou 3 dossiers… mais qui sont en général bien ciblés.
Mais faites attention à un point bien précis : en passant par une agence spécialisée dans le recrutement de jeunes au pair, vous bénéficierez d’un certain nombre de garanties que les autres voies ne vous offrent pas.
En effet ces agences ont un service payant : elles demandent le versement d’une cotisation dont le montant varie. Mais en échange elles établissent des dossiers très complets sur les jeunes, candidats comme au pair. Dans ces dossiers vous aurez des éléments précis concernant le jeune (bilan médical, niveau d’études, expériences…), qui seront un premier contact. Les agences vous permettent aussi d’entrer en relation avec des jeunes candidats comme  » au pair « . De plus, en cas de souci avec le jeune accueilli, elles tentent de  » rétablir  » la situation, en discutant avec le jeune et la famille. Si la famille d’accueil connaît un réel souci avec le jeune  » au pair « , elles proposent de trouver un autre jeune, dans un délai le plus fréquemment de deux semaines.

2)les groupements franco-étrangers

3) les lieux de cultes (église américaine ou Polonaise de Paris)

4)les sites internet : Les associations, agences via internet : on y trouve le mieux et le pire. Soyez prudents et je vous le déconseille si c’est la première fois que vous employez un jeune au pair. En revanche l’avantage majeur de passer par internet est le nombre illimité de dossier que vous pourrez consulter. Nous ne connaissons aucune structure sérieuse (nous n’avons en fait pas étudier à fond la question). Si vous avez des adresses à nous communiquer, nous les mettrons en ligne. Merci.

5)Amis, relations : qui vont vous mettre en contact avec un jeune désireux de venir comme au pair. Mais attention les garanties ne sont pas nombreuses, les chances de succès incertaines ; en revanche vous vous sentirez peut-être d’autant plus engagé que la personne vous aura été recommandée.

Famille d’accueil : premier pas

Attention : le séjour  » au pair  » n’est possible que si le jeune  » au pair  » vient de l’étranger.

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1. Lisez bien toutes les informations de ce site pour être certain de ne pas vous tromper de formule. Ensuite posez vous quelques questions .

2. Trouvez une jeune fille au pair : voir notre chapitre sur ce sujet. Contactez une agence de placement,un lieu de culte, un site internet de placement…afin de trouver la perle.

3. Dès que vous êtes en possession d’un dossier qui vous plait, contactez la jeune fille(par téléphone, mail ou poste). N’hésitez pas à lui poser beaucoup de questions sur elle, ses goûts, ses habitudes, son expérience… Un échange de photos par mail ou par poste est toujours apprécié des deux parties. Cela permet de tranquilliser la jeune fille et de préparer les enfants.
Exemple de contenu de lettre destinée au jeune »au pair »

4. Vous pouvez alors commencer les démarches administratives.

Pourquoi accueillir un jeune Au Pair ?

Le fait de recourir à un système de garde d’enfants à domicile (les « nounous ») est dû le plus souvent au fait que les deux parents travaillent. Elles confient ainsi dans la journée leurs enfants et leur maison à une personne qui prend en charge l’entretien de la maison, et qui s’occupe des enfants.

Lorsque tous les enfants sont scolarisés, les parents se posent souvent le même problème : que va faire la nounou pendant que les enfants seront à l’école. Certains s’orientent alors vers les « au pair ».

Or on ne peut pas demander aux jeunes accueillis « au pair » et aux nounous les mêmes responsabilités. 
Le jeune « au pair » a pour devoir principal de s’occuper des enfants et de tout ce qui les concerne. Il n’est pas là pour prendre en charge l’ensemble du ménage et de l’entretien de la maison.

Ainsi avant de décider d’accueillir un jeune au pair, il faut pouvoir confier l’entretien de la maison à une autre personne, ou décider de s’en occuper soi-même.

 Il faut aussi vouloir accueillir réellement quelqu’un chez soi : ce n’est pas un employé de maison, mais un jeune étranger qui veut découvrir un nouveau pays et une nouvelle langue ; il faut être prêt à le faire participer à la vie de la famille .

Pour les enfants, il faut aussi prendre en compte les avantages et les inconvénients :

Le jeune au pair aura facilement un statut de « grand frère » ou de « grande sœur » vis-à-vis des enfants. Ils trouveront en lui un complice, plus proche en âge que leurs parents, pour jouer, pour raconter des petits secrets, pour demander des conseils. Pour les enfants, le jeune au pair sert un peu de « pont » entre eux et le monde des adultes.

Mais le jeune qui arrive vient aussi pour apprendre une langue ; il ne faut pas s’attendre à recevoir une personne bilingue, c’est le cas le moins fréquent. Les échanges peuvent donc être compliqués. Lors de son arrivée, la communication avec les enfants, et en particulier les plus jeunes, peut être difficile, même si certaines incompréhensions se révèlent parfois cocasses.

De plus ses habitudes sont souvent différentes (heures de repas, régime alimentaire, jeux pour les enfants…) : il faut donc arriver à l’intégrer dans la famille, ce qui lui permettra plus facilement d’accepter un changement de rythme.

En effet les familles ayant chez elles des « nounous » ne sont pas habituées à les faire participer à la vie de la maison, comme par exemple aux repas. Le jeune au pair s’attend le plus souvent à prendre ses repas en famille, moments où les échanges se font en principe le plus facilement.

Il faut donc avoir les idées très claires :

Accueillir un jeune au pair, c’est vouloir découvrir une autre culture ; c’est vouloir aussi accueillir chez soi une personne étrangère, mais comme un membre de la famille. C’est être prêt également à tenir le rôle parfois difficile de parents, car ces jeunes peuvent se sentir perdus loin de leur famille, de leurs amis et de leur pays.

C’est être prêt à passer du temps à expliquer plusieurs fois la même chose, afin de s’assurer que le jeune a bien compris ce qu’on attendait de lui.

C’est donc une forme de garde très enrichissante pour les enfants et pour la famille, à la condition de rester ouvert et de ne jamais considérer le jeune « au pair » comme un simple employé de maison.

Les questions à se poser avant de choisir ce mode de garde

– Suis-je vraiment prêt à accueillir un nouveau membre dans la famille ?

– Ai-je bien une chambre de disponible pour le/la jeune ?

– Un jeune homme serait-il mieux qu’une jeune fille  

– Quelle nationalité, pour son aspect culturel et linguistique ?

– Quel niveau d’études (le plus souvent les jeunes au pair sont tout juste bacheliers) ? 

– Le futur  » au pair  » doit-il être bilingue ou non ?

– Y aurait-il des éléments personnels qui pourraient nuire à la réussite de ce projet (habitudes alimentaires, cigarettes, goût ou non pour le sport).